Mentions légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 21 octobre 2026
Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site.
Éditeur du site
Icare SAS
- Siège social : 27 avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond, France
- SIRET : en cours d'immatriculation
- Adresse électronique : contact@icare-bot.fr
- Support : serveur Discord d'Icare
Directeur de la publication
Emmanuel TROYARD, Président d'Icare SAS.
Hébergement
Le site et les serveurs du bot sont hébergés par :
OVH SAS 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France Site : ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, logos, visuels, code) est la propriété d'Icare SAS, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Destiny, Destiny 2 et Bungie sont des marques de Bungie, Inc. Discord est une marque de Discord Inc. Icare est un projet indépendant, ni affilié ni approuvé par Bungie ou Discord.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données, que vous pouvez exercer en écrivant à contact@icare-bot.fr.
Cookies
Le site utilise uniquement les cookies nécessaires à son fonctionnement (connexion, préférences de langue et d'affichage).
Responsabilité
Icare SAS s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Icare SAS ne saurait être tenue responsable des liens vers des sites tiers ni d'une indisponibilité temporaire du site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.